1. Préambule et Acceptation
Les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après le "Mandat") régissent votre accès et votre utilisation du site web de Philippe Denis Ostéopathie D.O. (ci-après "la Clinique", "nous", "notre", "nos"), accessible à [Insérer l'URL de votre site ici, si vous en avez une spécifique, sinon la description est suffisante].
En accédant, naviguant ou utilisant ce site web (ci-après le "Portail"), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les termes et dispositions de ce Mandat ainsi que par notre Politique de Confidentialité, qui est incorporée par référence. Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces conditions, veuillez cesser immédiatement toute utilisation du Portail.
2. Description des Services
Le Portail a pour objectif de fournir des informations générales sur les services offerts par Philippe Denis Ostéopathie D.O., incluant l'ostéopathie, la posturologie, et la neurophysiologie appliquée. Il permet également la prise de contact et potentiellement la prise de rendez-vous.
Avis Important : Les informations contenues sur ce Portail sont fournies à titre informatif et éducatif uniquement. Elles ne sauraient en aucun cas constituer un avis médical, un diagnostic, ou se substituer à une consultation professionnelle avec un ostéopathe qualifié ou tout autre professionnel de la santé. Pour toute question relative à votre état de santé, consultez toujours Philippe Denis D.O. ou un praticien dûment habilité.
3. Utilisation du Portail et Obligations de l'Utilisateur
En utilisant le Portail, vous vous engagez à :
- Utiliser le Portail conformément à toutes les lois et réglementations applicables.
- Fournir des informations exactes, actuelles et complètes lorsque cela vous est demandé (par exemple, lors d'une prise de contact ou de rendez-vous).
- Ne pas utiliser le Portail à des fins illégales, frauduleuses, diffamatoires, harcelantes ou portant atteinte aux droits de tiers.
- Ne pas perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Portail, y compris par l'introduction de virus, de chevaux de Troie, ou de tout autre matériel malveillant.
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de la Clinique et des tiers.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le Portail, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, compilations de données et logiciels (ci-après le "Contenu de la Clinique"), est la propriété exclusive de Philippe Denis Ostéopathie D.O. ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune partie du Contenu de la Clinique ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transmise ou distribuée de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la Clinique, sauf pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous conserviez intactes toutes les mentions de droit d'auteur et autres avis de propriété.
5. Exclusion de Garanties
Le Portail et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la Clinique décline toute garantie, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon, d'exactitude, d'exhaustivité ou de disponibilité du Portail.
La Clinique ne garantit pas que le Portail sera ininterrompu, exempt d'erreurs, de virus ou d'autres composants nuisibles, ni que les défauts seront corrigés.
6. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Philippe Denis Ostéopathie D.O., ses dirigeants, employés, agents ou affiliés ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes incorporelles) résultant de :
- Votre accès ou utilisation, ou votre incapacité à accéder ou à utiliser le Portail.
- Toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Portail.
- Tout contenu obtenu à partir du Portail.
- L'accès non autorisé, l'utilisation ou l'altération de vos transmissions ou de votre contenu.
Ceci s'applique que la responsabilité soit fondée sur une garantie, un contrat, un délit (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
7. Liens Vers des Sites Tiers
Le Portail peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par la Clinique. Nous n'avons aucun contrôle sur, et n'assumons aucune responsabilité pour, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web ou services de tiers. Vous reconnaissez et acceptez que la Clinique ne sera pas responsable, directement ou indirectly, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, biens ou services disponibles sur ou via de tels sites web ou services.
Nous vous conseillons vivement de lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de tous les sites web ou services de tiers que vous visitez.
8. Modification du Mandat
La Clinique se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ce Mandat à tout moment. Si une révision est substantielle, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions, par exemple via un avis sur le Portail. Ce qui constitue une modification substantielle sera déterminé à notre seule discrétion.
En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Portail après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, en totalité ou en partie, veuillez cesser d'utiliser le Portail.
9. Droit Applicable et Juridiction
Ce Mandat sera régi et interprété conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables en l'espèce, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans le district judiciaire de Longueuil, province de Québec, pour la résolution de tout litige découlant de ou lié à ce Mandat ou à votre utilisation du Portail.
10. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au Portail immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, si vous violez ce Mandat.
Toutes les dispositions du Mandat qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans s'y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, les indemnités et les limitations de responsabilité.
11. Dispositions Générales
Divisibilité : Si une disposition de ce Mandat est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions de ce Mandat resteront en vigueur.
Non-renonciation : Notre manquement à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition de ce Mandat ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Intégralité de l'accord : Ce Mandat et notre Politique de Confidentialité constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Philippe Denis Ostéopathie D.O. concernant le Portail, et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant le Portail.
12. Nous Contacter
Si vous avez des questions concernant ce Mandat, veuillez nous contacter :
Philippe Denis Ostéopathie D.O.
À l'attention de : Philippe Denis
Adresse : 387-B Rue Benoit E, Longueuil, QC J4J 2N8, Canada
Courriel : [email protected]
Téléphone : 514-757-3597